Droit commercial

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Que vous en soyez à l’élaboration de votre business model, à la définition de votre stratégie de marché ou à l’optimisation de vos opérations, je peux vous fournir les recommandations et les plans d’action juridiques nécessaires pour avancer sereinement. Nous travaillons de concert avec vous pour identifier les meilleures structures juridiques, pour mettre en place des accords contractuels et politiques internes nécessaires. Vous êtes ainsi guidé à travers les différents impératifs légaux et renforcez votre stratégie de marché dès le départ.

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Rédiger ou négocier un contrat pour démarrer ou développer votre activité

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J’interviens dans la rédaction, la révision et la négociation de contrats commerciaux, tels que : Conditions Générales de Vente (CGV), contrats de prestations de services, contrats de fourniture, distribution, franchise, agence commerciale, apport d’affaires, contrats industriels, contrats de sous-traitance, baux, etc. 

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Auditer vos contrats ou ceux d’une entreprise-cible

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L’audit de vos contrats commerciaux ou de ceux appartenant à une entreprise que vous envisagez d’acquérir est une démarche stratégique prudente qui peut révéler des avantages compétitifs cachés ou des risques juridiques

 

Au cours de cet audit, j’examine en détail la validité, la cohérence et la performance de vos contrats existants, tout en évaluant la présence et la pertinence de toutes les clauses indispensables. L’objectif est de déceler tout potentiel vice de forme, condition déséquilibrée ou toute autre faille qui pourrait, à terme, entraver votre activité ou celle de la cible. Mon analyse porte également la capacité de vos contrats à s’adapter aux évolutions législatives ou aux changements de circonstances de marché.

 

Au terme de l’audit, vous pourrez prendre des décisions éclairées sur le maintien, l’amélioration ou même la restructuration de vos accords actuels, augmentant ainsi la solidité juridique et commerciale de votre entreprise. 

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Lorsqu’un litige survient, mon intervention peut prendre plusieurs formes : de la négociation amiable à la représentation devant les juridictions compétentes. Je m’engage à défendre avec rigueur vos intérêts, que le conflit concerne des impayés, des litiges contractuels, de concurrence déloyale ou toute autre nature de contentieux.

 

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Je propose des formations en droit commercial pour enrichir vos compétences et celles de vos collaborateurs. Ces formations sont établies sur mesure, en fonction de vos besoins, et couvrent divers sujets tels que la compréhension et la rédaction des contrats, les stratégies pour minimiser les risques légaux, etc.

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