Propriété intellectuelle

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protéger un projet, votre identité, un design, un visuel, une création, une innovation, etc.

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Auditer votre patrimoine immatériel ou celui d’une entreprise-cible

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Protéger

un projet, votre identité, un design, un visuel, une création, une innovation, etc.

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Que vous souhaitiez sécuriser le branding unique de votre entreprise, le design original de vos produits, ou la singularité de vos œuvres artistiques, je suis à vos côtés pour franchir chaque étape de la protection juridique.

En partenariat avec vous, nous identifions les aspects distinctifs et innovants de vos projets pour établir une stratégie de protection efficace et adaptée. Je vous accompagne dans le dépôt de marques, dessins et modèles ou la sécurisation de vos droits d’auteurs. 

L’objectif est de vous octroyer l’exclusivité de leur exploitation, et ce faisant, de valoriser votre portefeuille de propriété intellectuelle – un atout économique déterminant.

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Exploiter un actif

un projet, votre identité, un design, un visuel, une création, une innovation, etc.

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Je vous accompagne pour rédiger et/ou négocier des contrats nécessaires à l’exploitation en toute sécurité de votre innovation ou de vos créations : contrats de licence, de cession, de commande, règlements de copropriété, consortium, communication de savoir-faire, etc.

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votre patrimoine immatériel ou celui d’une entreprise-cible

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Que ce soit pour votre propre entreprise ou dans le cadre d’une acquisition cible, je réalise une cartographie complète des actifs immatériels (marques, brevets, droits d’auteur, noms de domaine, secrets commerciaux et savoir-faire), afin d’identifier leurs zones de vulnérabilité, leurs opportunités de renforcement et leur potentiel d’exploitation.

 

Cette analyse stratégique permet une prise de décision éclairée quant à la gestion de vos actifs immatériels.

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Défendre votre patrimoine immatériel

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Que vous soyez confronté à l’utilisation non autorisée de vos marques ou brevets, à la copie de vos dessins et modèles ou à la violation de vos droits d’auteur, je peux vous assister dans la mise en œuvre de mesures de prévention, comme la surveillance de vos marques, et lors de négociations dans le cadre de résolutions amiables de vos litiges. Je peux également vous représenter dans le cadre de procédures judiciaires (contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme) et extra-judiciaires (procédures devant l’INPI ou l’EUIPO), si nécessaire. 

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Si vous souhaitez initier vos équipes aux fondamentaux de la propriété intellectuelle, les former aux bonnes pratiques de protection et d’exploitation des actifs immatériels ou leur inculquer les stratégies de défense en cas de litige je peux animer des ateliers de formations dédiés, pour répondre aux spécificités de votre entreprise et de votre secteur d’activité.

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